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Mentions légales

Informations légales

Éditeur, propriété intellectuelle, brevets et conditions minimales d’utilisation.

Éditeur

FORECOMM SARL
Les coordonnées complètes du siège, l’identifiant d’immatriculation, le capital social, la direction de publication et le contact légal restent à compléter avant publication.

Propriété intellectuelle

ThumbLens, son identité visuelle, ses textes, son code et son interface sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des licences tierces mentionnées ci-dessous.

Protection par brevet

L’interface tactile d’affichage et de manipulation de documents mise en œuvre par ThumbLens est protégée par la famille de brevet suivante :

Titre : Interface tactile d’affichage et de manipulation d’un document et procédé de mise en œuvre.

Licences tierces

Kotlin standard library 2.4.10, kotlinx.serialization-core 1.9.0, kotlinx.serialization-json 1.9.0 et ZXing-C++ Kotlin/Native 3.1.1 sont distribués sous Apache License 2.0.

Apache License 2.0 · CLUF standard Apple

Conditions minimales d’utilisation

ThumbLens aide à présenter ou extraire des informations, mais ne garantit pas l’acceptation d’un billet par un tiers ni l’exactitude d’une source. L’utilisateur reste responsable du document présenté, de ses droits d’utilisation et de la vérification des données extraites avant toute action. L’application doit être utilisée conformément aux lois et aux conditions de la plateforme de téléchargement.